2026
arrêté de circulation pendant travaux impasse des 3 Doms, et Chemin de la vallée (pdf)
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arrete levée du périmètre de sécurité (pdf)
arrêté 2026-03 périmètre de sécurité (pdf)
arrêté 2026-02 (pdf)
2025
DP 2025-0018 (pdf)
Arrêté de délégation du premier adjoint (pdf)
arrêté de circulation passage de la calèche 27 décembre 2025 (pdf)
arrêté de retrait de délégations (pdf)
DP 25_0016 (pdf)
arrêté de circulation pour purge du réseaux d’assainissement (pdf)
DP 2025 00017 (pdf)
Route barrée lors de travaux rue de la gare du n°1 au n°10 (pdf)
Déclaration de travaux DP 2025 00013 (pdf)
Déclaration de travaux DP 2025 00012 (pdf)
interdiction de stationner rue de l’école à partir du 2 bis (pdf)
permis de démolir (pdf)
Arrêté de circulation 14 juillet 2025 (pdf)
Défilé du 14 juin 2025 (pdf)
permission de voirie rue Jules Balligny (pdf)
Déclaration préalable 00008 (pdf)
Déclaration préalable 00003 (pdf)
FETE DES VOISINS Rue Jules Balligny (pdf)
travaux CCPP axe Royaucourt-Dompierre (pdf)
restriction de circulation et de stationnement le 8 mai 2025: BROCANTE (pdf)
arrêté de circulation 1er avril 2025 (pdf)
arrêté de restriction de circulation et de stationnement (pdf)
arrêté 2025-002 retrait de délégation du premier adjoint (pdf)
2024
arrêté de circulation. Pour faire suite à la demande de riverains et une réunion de concertation avec tous les habitants des rues de l’église et Impasse des 3 Doms . A été décidé l’arrêté suivant/ (pdf)
arrêté de déneigement (pdf)
2021
délégation du 1er adjoint (pdf)
2020
interdiction de stationner rue de l’église (pdf)
délégation de l’adjoint au maire (pdf)
Installation du boucher (pdf)
2019
arrêté portant règlementation des bruits de voisinage (pdf)
Arrêté portant règlementation des bruits de voisinages (pdf)
2018
Sens unique Rue Jules Balligny (pdf)
Stationnement rue de l’église (pdf)
2017
Arrêté sur le déneigement (pdf)
2016
Rue du Professeur Charles Frèche (pdf)
Règlement du cimetière (pdf)
2009
Arrêté de déneigement en date du 4 décembre 2009 (pdf)
